Délibérations et Comptes-rendus

Délib n° BD 0001- Convention d’ouverture de crédit

Délib n° DB 0002- Admission en non valeurs

Délib n° DB 0003- Organisation par audioconférence, visioconférence des réunions du bureau syndical

Délib n° DB 0004- Modification temporaire du règlement intérieur des agents et salariés pendant la période d’urgence sanitaire et de confinement

Délib n° DB 0005- Réouverture des déchetteries dans le cadre du COVID-19

Délib n° DB 0006- Convention d’ouverture de crédit

Délib n° DB 0007- Convention Eco TLC

Délib n° DB 0008- Participation 2019 CDC du pays de Nérondes

Délib n° DC 0001- Election du Président

Délib n° DC 0002- Détermination du nombre de vice-présidents

Délib n° DC 0003- Election du 1er vice-président

Délib n° DC 0004- Election du 2e vice-président

Délib n° DC 0005- Eléction du 3e vice-président

Délib n° DC 0006-  Election du 4e vice-président

Délib n° DC 0007-  Election des membres du bureau

Délib n° DC 0008-  Election commission d’appel d’offres

Délib n° DC 0009-  Election de la commission consultative des services publics locaux

Délib n° DC 0009A-  Election de la commission de délégation des services publics locaux

Délib n° DC 0010-  Election de la commission des finances

Délib n° DC 00011- Election de la commission communication

Délib n° DC 00012- Election du comité de pilotage de la pré collecte, collecte, techniques et RI

Délib n° DC 00013- Election du comité de pilotage du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés

Délib n° DC 00014- Election du représentant du Smirtom du Saint-Amandois au conseil d’administration de la SPL Tri Berry Nivernais

Délib n° DC 00015- Délégation d’attributions du comité syndical au bureau

Délib n° DC 00016- Délégation d’attributions du comité syndical au président

Délib n° DC 00017- Indemnité de fonction du président et des vices-présidents

Délib n° DC 00018- Approbation compte de gestion 2019- Budget principal

Délib n° DC 00019- Compte de gestion 2019- Budget Annexe

Délib n° DC 00020- Compte administratif 2019- Budget Principal

Délib n° DC 00021- Compte administratif 2019- Budget Annexe