Délibérations et comptes-rendus
Délibérations des Années Précédentes
Délibérations 2020
Bureau Syndical du Smirtom du Saint-Amandois
Délib n° BD 0001- Convention d’ouverture de crédit
Délib n° DB 0002- Admission en non valeurs
Délib n° DB 0003- Organisation par audioconférence, visioconférence des réunions du bureau syndical
Délib n° DB 0004- Modification temporaire du règlement intérieur des agents et salariés pendant la période d’urgence sanitaire et de confinement
Délib n° DB 0005- Réouverture des déchetteries dans le cadre du COVID-19
Délib n° DB 0006- Convention d’ouverture de crédit
Délib n° DB 0007- Convention Eco TLC
Délib n° DB 0008- Participation 2019 CDC du pays de Nérondes
Comité Syndical du Smirtom du Saint-Amandois
Délib n° DC 0001- Election du Président
Délib n° DC 0002- Détermination du nombre de vice-présidents
Délib n° DC 0003- Election du 1er vice-président
Délib n° DC 0004- Election du 2e vice-président
Délib n° DC 0005- Eléction du 3e vice-président
Délib n° DC 0006- Election du 4e vice-président
Délib n° DC 0007- Election des membres du bureau
Délib n° DC 0008- Election commission d’appel d’offres
Délib n° DC 0009- Election de la commission consultative des services publics locaux
Délib n° DC 0009A- Election de la commission de délégation des services publics locaux
Délib n° DC 0010- Election de la commission des finances
Délib n° DC 00011- Election de la commission communication
Délib n° DC 00012- Election du comité de pilotage de la pré collecte, collecte, techniques et RI
Délib n° DC 00013- Election du comité de pilotage du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés
Délib n° DC 00014- Election du représentant du Smirtom du Saint-Amandois au conseil d’administration de la SPL Tri Berry Nivernais
Délib n° DC 00015- Délégation d’attributions du comité syndical au bureau
Délib n° DC 00016- Délégation d’attributions du comité syndical au président
Délib n° DC 00017- Indemnité de fonction du président et des vices-présidents
Délib n° DC 00018- Approbation compte de gestion 2019- Budget principal
Délib n° DC 00019- Compte de gestion 2019- Budget Annexe
Délib n° DC 00020- Compte administratif 2019- Budget Principal
Délib n° DC 00021- Compte administratif 2019- Budget Annexe